Éditeur du site

Cherif Belaroussi — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Mon Enseigne Personnalisée
Commune d’exercice : Marseille (13000), France
Téléphone : 07 77 07 21 24
Email : alerts@monenseignepersonnalisee.com
SIREN : 832702989 — immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR79832702989
Directeur de la publication : Cherif Belaroussi

L’adresse complète de l’établissement figure sur l’extrait d’immatriculation publié au registre national des entreprises (SIRENE), librement consultable.

Hébergeur

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
https://www.hostinger.fr

Activité

Vente à distance de produits personnalisés : enseignes, signalétique, supports publicitaires et objets imprimés (beach flags, roll-up, panneaux, mugs, toiles). Conception graphique réalisée par le client au moyen de l’outil de création mis à disposition sur le site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, modèles, code) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les visuels créés par le client restent sa propriété ; il garantit détenir les droits sur les éléments qu’il fournit (logos, images, textes).

Données personnelles

Les données collectées (identité, coordonnées, adresse de livraison, fichiers de commande) sont nécessaires au traitement des commandes et conservées le temps des obligations légales et comptables. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition en écrivant à alerts@monenseignepersonnalisee.com. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable adressée au vendeur. Le médiateur compétent est : [médiateur à désigner — voir note].

Responsabilité

Le site met à disposition un outil de création de visuels. Le client demeure responsable du contenu qu’il fait imprimer (textes, orthographe, droits sur les images et marques). Aucune vérification de conformité juridique des visuels n’est assurée au-delà du contrôle technique d’impression.